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Accords HSBC

Avantages sociaux

DateNom TéléchargerSignature
FO HSBC
08 juil. 2010Avenant n°2 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social – Garde d’enfants
16 oct. 2009Avenant à l’accord d’entreprise HSBC France médailles du travail et primes de médailles du travail et fidélité, indemnités fin de carrière
19 janv. 2009Avenant n° 1 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social
15 oct. 2008Accord primes, avantages et indemnités à caractère social

Entreprise

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
29 juin.2023Accord Forfait Mobilité Durable
21 juil. 2000Accord d’entreprise

Intéressement et participation

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
30 Juin 2025HBCE AMFR SERVCO PBLU Accord groupe interessement 2025
27 Juin 2024HBCE – Accord Participation Derogatoire 2024-2026

Mutuelle et prévoyance

NomNomTéléchargerSignature
FO HSBC
21 Déc. 2023Avenant 5 mutuelle des retraités
21 Déc. 2023Avenant n° 5 Mutuelle
21 Déc. 2023Avenant 10 accord prévoyance
20 Déc. 2022Avenant 4 mutuelle des retraités
13 déc. 2022Avenant 9 accord prévoyance
22 déc. 2021HBCE Avenant n8 accord prévoyance
22 déc. 2021HBCE Avenant n4 Frais de santé

QVT – Egalité Professionnelle

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
07 avril 2022ACCORD GROUPE HBCE-AMFR-HAV – EGALITE PRO ET QVT

Retraites et préretraites

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
21 déc. 2023Accord collectif relatif au plan d’épargne retraite obligatoire entreprises (PERO)
20 déc. 2022Accord d’entreprise relatif au maintien des cotisations au régime de retraite supplémentaire
20 Déc. 2022HBCE – Accord maintien cotisation PERO – PSE GBM
30 Mars.2021HBCE Accord relatif maintien cotis. retraite dans le de la cadre RCC
09 jui. 2016Accord instituant un congé de fin de carrière et solidarité au sein d’HSBC France

Salaires

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
26 Mai. 2023HBCE Accord Prime Partage Valeur
30 nov. 2023Négociation annuelle sur les salaires – Exercices 2024
1 Déc. 2021HBCE-Accord NAO
1 Déc. 2021HBCE-Accord prime pouvoir achat PEPA 2021
1 Déc. 2021HBFR -Accord informations transmises des cadre NAO Salaires

Temps de travail

DateNom
TéléchargerSignature FO HSBC
05 Nov 2025Groupe HBCE-AMFR-PBLU-SERVCO Plafond CET court terme 2026
21 Sep. 2023Groupe HBCE-AMFR-HAV Monétisation CET 2024
27 Juin 2022HBCE- AMFR – HAV GROUPE – ACCORD TELETRAVAIL – V. Signée
15 Nov. 2021HBCE – Avenant portant sur alimentation CET

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