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    • Accords HSBC

    Avantages sociaux

    DateNom TéléchargerSignature
    FO HSBC
    28 mars 2025Décision Unilatérale sur les Congés Familiaux–
    08 juil. 2010Avenant n°2 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social – Garde d’enfants
    16 oct. 2009Avenant à l’accord d’entreprise HSBC France médailles du travail et primes de médailles du travail et fidélité, indemnités fin de carrière
    19 janv. 2009Avenant n° 1 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social
    15 oct. 2008Accord primes, avantages et indemnités à caractère social

    Entreprise

    DateNomTéléchargerSignature
    FO HSBC
    29 juin.2023Accord Forfait Mobilité Durable
    21 juil. 2000Accord d’entreprise

    Intéressement et participation

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    FO HSBC
    10 Avril 2026Accord HBCE Supplément Intéressement 2025
    30 Juin 2025Accord Groupe HBCE AMFR SERVCO PBLU Intéressement 2025
    27 Juin 2024Accord HBCE Participation Dérogatoire 2024-2026

    Mutuelle et prévoyance

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    FO HSBC
    26 Janvier 2026Avenant n°2 Accord Groupe-Prévoyance 2026 VF
    26 Janvier 2026Avenant n°1 Accord Groupe-Mutuelle 2026 VF
    21 Déc. 2023Avenant 5 mutuelle des retraités
    21 Déc. 2023Avenant n° 5 Mutuelle
    21 Déc. 2023Avenant 10 accord prévoyance
    20 Déc. 2022Avenant 4 mutuelle des retraités
    13 déc. 2022Avenant 9 accord prévoyance
    22 déc. 2021HBCE Avenant n8 accord prévoyance
    22 déc. 2021HBCE Avenant n4 Frais de santé

    QVT – Egalité Professionnelle

    DateNomTéléchargerSignature
    FO HSBC
    07 mai 2026Accord Groupe HBCE-AMFR-HAV – EGALITE PRO ET QVT–

    Retraites et préretraites

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    FO HSBC
    21 déc. 2023Accord collectif relatif au plan d’épargne retraite obligatoire entreprises (PERO)
    20 déc. 2022Accord d’entreprise relatif au maintien des cotisations au régime de retraite supplémentaire

    Salaires

    DateNomTéléchargerSignature
    FO HSBC
    4 Déc. 2025Accord HBCE NAO 2026–

    Temps de travail

    DateNom
    		TéléchargerSignature FO HSBC
    06 Fév. 2026Décision Unilatérale Groupe portant sur la Monétisation du CET 2026–
    05 Nov 2025Accord Groupe HBCE AMFR PBLU SERVCO Plafond CET Court Terme 2026
    27 Juin 2022Accord Groupe HBCE AMFR HAV Télétravail–
    10 Mars 1982Accord Réglementant le Systeme dit des Horaires Personnalisés
    3 Mars 1999Avenant n° 2 du 10 Mars 1982 à l’Accord règlementant le Système dit des Horaires Personnalisés
    22 Nov 1999Organisation du Travail par Relais au Back Office du DMTC
    30 Juin 2000Avenant à l’Accord du 22 Novembre 1999 portant sur l’ Organisation du Travail par Relais au Back Office du DMTC
    21 Juil 2000AccordsurleCentreAppelsetdeContactsaDistanceduCCF
    2 Oct 2003Accord portant sur l’Indemnisation du Travail Exceptionnel
    2 Déc 2005Accord Mise en place Travail de Nuit à la DSI
    2 Fév 2006Accord Temps de Déplacement pour Formation Professionnelle
    4 Oct 2006Avenant n° 1 à l’Accord Temps de Déplacement pour Formation Professionnelle
    15 Oct 2008Accord relatif à la Durée du Travail
    2 Juin 2009Note du 2 Juin – Cadres Forfait Jours
    15 Déc 2009Avenant n° 1 à l’Accord relatif à la Durée du Travail
    6 Mai 2011Accord Relatif au Travail à Temps Partiel Choisi et au Forfait Jours Réduit
    20 Déc 2011Avenant à l’Accord du 15 Octobre 2008, relatif à la Durée du Travail, portant sur l’Alimentation des Comptes Epargne Temps
    12 Fév 2014Avenant à l’ Accord du 15 Octobre 2008 relatif à la Durée du Travail portant sur les Astreintes
    25 Nov 2014Avenant à l’accord relatif à la durée du travail
    2 Sept 2016Avenant à l’accord du 15 Octobre 2008 relatif a la durée du travail portant sur alimentation des CET

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