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Accords HSBC

Avantages sociaux

DateNom TéléchargerSignature
FO HSBC
27 avril 2018Avenant portant révision de l’accord relatif aux salariés de l’équipe volante
28 août 2014Avenant n°2 à l’accord HSBC France relatif aux salariés de l’équipe volante
03 juin 2013Avenant n°2 relatif aux salariés de l’équipe volante
08 juil. 2010Avenant n°2 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social – Garde d’enfants
16 oct. 2009Avenant à l’accord d’entreprise HSBC France médailles du travail et primes de médailles du travail et fidélité, indemnités fin de carrière
19 janv. 2009Avenant n° 1 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social
15 oct. 2008Accord primes, avantages et indemnités à caractère social

Entreprise

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
08 mars 2018Accord de groupe relatif é l’égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
06 janv. 2017Accord plan-départs-volontaires (plan modernisation 2018)
02 mai 2016Accord d’action relatif au Contrat de Génération Groupe
21 juil. 2000Accord d’entreprise

Intéressement et participation

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
21 juin 2016Accord de « groupe » relatif à la participation
21 juin 2016Accord de « groupe » relatif à l’intéressement
10 juin 2016Avenant n°1 au règlement relatif à la mise en place unilatérale d’un Perco au sein d’HSBC France
16 mars 2015Règlement relatif à la mise en place unilatérale d’un plan d’epargne
Pour la retraite collectif (Perco)

Mutuelle et prévoyance

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
14 oct. 2014Accord de révision HSBC France instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
09 déc. 2010Avenant n°1 à l’accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »
15 oct. 2008Accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »
03 juin 2004Accord portant sur l’insertion des handicapés dans l’entreprise

Retraites et préretraites

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
09 juin 2016Accord instituant un congé de fin de carrière et solidarité au sein d’HSBC France

Salaires

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
08 nov. 2018Accord négociation annuelle obligatoire salaires 2019
21 nov. 2018Accord prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

Temps de travail

DateNomTéléchargerSignature FO HSBC
03 oct. 2018Avenant Compte Epargne Temps Déplafonnement
21 sept. 2018PV de désaccord portant sur la monétisation des jours de repos acquis au 31 décembre des années 2018-2019 et 2020 et épargnés sur les Comptes Epargnes Temps au sein d’HSBC France HGAM HAV
21 sept. 2018MONETISATION Mesures unilaterales HBFR HGAM HAVIE
27 juil. 2018Accord de groupe relatif au télétravail
02 sept. 2016Avenant à l’accord du 15 octobre 2008 relatif à la durée du travail portant sur alimentation des CET
09 oct. 2015Accord portant sur la monétisation des jours de repos acquis au 1 décembre des années 2015-2016 et 2017 et épargnés sur les Comptes Epargnes Temps au sein d’HSBC France
25 nov. 2014Avenant à l’accord relatif à la durée du travail
28 août 2014Avenant à l’accord du 15 octobre 2008 relatif à la durée du travail portant sur l’alimentation du Compte Epargne Temps
12 fév. 2014Avenant à l’accord du 15 octobre 2008 relatif à la durée du travail portant sur les astreintes
06 mai 2011Accord relatif au travail à temps partiel choisi et au forfait jours réduit
15 déc. 2009Avenant n°1 à l’accord relatif à la durée du travail
26 nov. 2009Note du 2 juin – cadres forfaits jours
15 oct. 2008Accord relatif à la durée du travail
9 juil. 2008Temps de travail – accord relatif à la durée du travail

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