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    • Accords HSBC

    Avantages sociaux

    DateNom TéléchargerSignature
    FO HSBC
    27 avril 2018Avenant portant révision de l’accord relatif aux salariés de l’équipe volante
    28 août 2014Avenant n°2 à l’accord HSBC France relatif aux salariés de l’équipe volante–
    03 juin 2013Avenant n°2 relatif aux salariés de l’équipe volante
    08 juil. 2010Avenant n°2 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social – Garde d’enfants
    16 oct. 2009Avenant à l’accord d’entreprise HSBC France médailles du travail et primes de médailles du travail et fidélité, indemnités fin de carrière
    19 janv. 2009Avenant n° 1 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social
    15 oct. 2008Accord primes, avantages et indemnités à caractère social

    Entreprise

    DateNomTéléchargerSignature
    FO HSBC
    08 mars 2018Accord de groupe relatif é l’égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
    06 janv. 2017Accord plan-départs-volontaires (plan modernisation 2018)
    02 mai 2016Accord d’action relatif au Contrat de Génération Groupe
    21 juil. 2000Accord d’entreprise

    Intéressement et participation

    DateNomTéléchargerSignature
    FO HSBC
    21 juin 2016Accord de « groupe » relatif à la participation
    21 juin 2016Accord de « groupe » relatif à l’intéressement
    10 juin 2016Avenant n°1 au règlement relatif à la mise en place unilatérale d’un Perco au sein d’HSBC France–
    16 mars 2015Règlement relatif à la mise en place unilatérale d’un plan d’epargne
    Pour la retraite collectif (Perco)    		–

    Mutuelle et prévoyance

    DateNomTéléchargerSignature
    FO HSBC
    14 oct. 2014Accord de révision HSBC France instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux–
    09 déc. 2010Avenant n°1 à l’accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »
    15 oct. 2008Accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »
    03 juin 2004Accord portant sur l’insertion des handicapés dans l’entreprise

    Retraites et préretraites

    DateNomTéléchargerSignature
    FO HSBC
    09 juin 2016Accord instituant un congé de fin de carrière et solidarité au sein d’HSBC France

    Salaires

    DateNomTéléchargerSignature
    FO HSBC
    08 nov. 2018Accord négociation annuelle obligatoire salaires 2019
    21 nov. 2018Accord prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

    Temps de travail

    DateNomTéléchargerSignature FO HSBC
    03 oct. 2018Avenant Compte Epargne Temps Déplafonnement
    21 sept. 2018PV de désaccord portant sur la monétisation des jours de repos acquis au 31 décembre des années 2018-2019 et 2020 et épargnés sur les Comptes Epargnes Temps au sein d’HSBC France HGAM HAV
    21 sept. 2018MONETISATION Mesures unilaterales HBFR HGAM HAVIE–
    27 juil. 2018Accord de groupe relatif au télétravail
    02 sept. 2016Avenant à l’accord du 15 octobre 2008 relatif à la durée du travail portant sur alimentation des CET
    09 oct. 2015Accord portant sur la monétisation des jours de repos acquis au 1 décembre des années 2015-2016 et 2017 et épargnés sur les Comptes Epargnes Temps au sein d’HSBC France
    25 nov. 2014Avenant à l’accord relatif à la durée du travail
    28 août 2014Avenant à l’accord du 15 octobre 2008 relatif à la durée du travail portant sur l’alimentation du Compte Epargne Temps
    12 fév. 2014Avenant à l’accord du 15 octobre 2008 relatif à la durée du travail portant sur les astreintes–
    06 mai 2011Accord relatif au travail à temps partiel choisi et au forfait jours réduit
    15 déc. 2009Avenant n°1 à l’accord relatif à la durée du travail–
    26 nov. 2009Note du 2 juin – cadres forfaits jours–
    15 oct. 2008Accord relatif à la durée du travail–
    9 juil. 2008Temps de travail – accord relatif à la durée du travail–

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