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Accords HSBC

Avantages sociaux

DateNom TéléchargerSignature
FO HSBC
27 avril 2018Avenant portant révision de l’accord relatif aux salariés de l’équipe volante
28 août 2014Avenant n°2 à l’accord HSBC France relatif aux salariés de l’équipe volante
03 juin 2013Avenant n°2 relatif aux salariés de l’équipe volante
08 juil. 2010Avenant n°2 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social – Garde d’enfants
16 oct. 2009Avenant à l’accord d’entreprise HSBC France médailles du travail et primes de médailles du travail et fidélité, indemnités fin de carrière
19 janv. 2009Avenant n° 1 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social
15 oct. 2008Accord primes, avantages et indemnités à caractère social

Entreprise

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
08 mars 2018Accord de groupe relatif é l’égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
06 janv. 2017Accord plan-départs-volontaires (plan modernisation 2018)
02 mai 2016Accord d’action relatif au Contrat de Génération Groupe
21 juil. 2000Accord d’entreprise

Intéressement et participation

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
24 nov. 2022Avenant n°11 Abondement exceptionnel
29 juin 2022Avenant n°1 Accord intéressement 2020-2022
4 déc. 2019Accord intéressement 2020 -2022

Mutuelle et prévoyance

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
20 Déc. 2022Avenant 4 mutuelle des retraités
13 déc. 2022Avenant 9 accord prévoyance
22 déc. 2021HBCE Avenant n8 accord prévoyance
22 déc. 2021HBCE Avenant n4 Frais de santé
6 Jan. 2021HBCE Avenant n°3 Mutuelle des retraités
14 oct. 2014Accord de révision HSBC France instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
09 déc. 2010Avenant n°1 à l’accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »
15 oct. 2008Accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »
03 juin 2004Accord portant sur l’insertion des handicapés dans l’entreprise

QVT – Egalité Professionnelle

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
07 avril 2022Accord groupe égalité professionnelle et qualité de vie au travail

Retraites et préretraites

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
20 déc. 2022Accord collectif relatif au plan d’épargne retraite obligatoire entreprises (PERO)
20 déc. 2022Accord d’entreprise relatif au maintien des cotisations au régime de retraite supplémentaire des salariés en CFCS et en congé mobilité dans le cadre de l’accord portant sur une rupture conventionnelle collective du 1er février 2021
20 Déc. 2022HBCE – Accord maintien cotisation PERO – PSE GBM
30 Mars.
2021
HBCE Accord relatif maintien cotis. retraite dans le de la cadre RCC
09 jui. 2016Accord instituant un congé de fin de carrière et solidarité au sein d’HSBC France
25 Nov.
2014
HBFR -Avenant 1 a l accord HSBC France sur l’harmonisation des dispositifs de retraite
15 Oct. 2008HBFR – Accord HSBC FRANCE sur harmonisation des dispositifs de retraite
22 Déc.
2006
Mise en oeuvre Accord Professionnel sur les Retraites Professionnelles Bancaires du 25.02.2005

Salaires

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
26 Mai. 2023HBCE Accord Prime Partage Valeur
24 nov. 2022Accord instituant le versement d’une prime de partage de la valeur
10 nov. 2022Négociation annuelle sur les salaires – Exercices 2023
1 Déc. 2021HBCE-Accord NAO
1 Déc. 2021HBCE-Accord prime pouvoir achat PEPA 2021
1 Déc. 2021HBFR -Accord informations transmises des cadre NAO Salaires
8 Nov.
2011
HBFR – Accord NAO Salaires 2012
8 Juil.
2010
Avenant n° 2 Accord du 15 Octobre 2008 relatif aux Primes Avantages
4 Jan.
2007
HBFR – Accord NAO Salaires 2007

Temps de travail

DateNomTéléchargerSignature FO HSBC
21 Sep. 2023Groupe HBCE-AMFR-HAV – Plafond CET court terme 2024
21 Sep. 2023Groupe HBCE-AMFR-HAV Monétisation CET 2024
21 Sep. 2023Accord HBCE AMFR HAVIE Groupe -Avenant accord télétravail
27 Juillet 2022Accord HBCE AMFR HAVIE Groupe -Prolongation accord télétravail
15 Nov. 2021HBCE – Avenant portant sur alimentation CET
29 oct. 2021HBCE HAVIE AMFR – Monetisation C.E.T. 2021 et 2022
03 oct. 2018Avenant Compte Epargne Temps Déplafonnement
21 sept. 2018PV de désaccord portant sur la monétisation des jours de repos acquis au 31 décembre des années 2018-2019 et 2020 et épargnés sur les Comptes Epargnes Temps au sein d’HSBC France HGAM HAV
21 sept. 2018MONETISATION Mesures unilaterales HBFR HGAM HAVIE
27 juil. 2018Accord de groupe relatif au télétravail
02 sept. 2016Avenant à l’accord du 15 octobre 2008 relatif à la durée du travail portant sur alimentation des CET
09 oct. 2015Accord portant sur la monétisation des jours de repos acquis au 1 décembre des années 2015-2016 et 2017 et épargnés sur les Comptes Epargnes Temps au sein d’HSBC France
25 nov. 2014Avenant à l’accord relatif à la durée du travail
28 août 2014Avenant à l’accord du 15 octobre 2008 relatif à la durée du travail portant sur l’alimentation du Compte Epargne Temps
12 fév. 2014Avenant à l’accord du 15 octobre 2008 relatif à la durée du travail portant sur les astreintes
20 Déc. 2011Avenant à l’accord du 15 octobre 2008 relatif à la durée du temps de travail
06 mai 2011Accord relatif au travail à temps partiel choisi et au forfait jours réduit
15 déc. 2009Avenant n°1 à l’accord relatif à la durée du travail
2 Juin. 2009Note du 2 juin – cadres forfaits jours
15 oct. 2008Accord relatif à la durée du travail
9 juil. 2008Temps de travail – accord relatif à la durée du travail
4 Nov. 2006Avenant n° 1 à Accord Temps de Déplacement pour Formation Professionnelle
2 Fév. 2006Accord Temps de Déplacement pour Formation Professionnelle
2 Déc. 2005Accord Mise en place Travail de Nuit à la DSI
21 Juil. 2000Accord sur le Centre Appel et de Contacts à Distance du CCF signe

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