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Accords HSBC

Avantages sociaux

DateNom TéléchargerSignature
FO HSBC
08 juil. 2010Avenant n°2 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social – Garde d’enfants
16 oct. 2009Avenant à l’accord d’entreprise HSBC France médailles du travail et primes de médailles du travail et fidélité, indemnités fin de carrière
19 janv. 2009Avenant n° 1 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social
15 oct. 2008Accord primes, avantages et indemnités à caractère social

Entreprise

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
29 juin.2023Accord Forfait Mobilité Durable
08 mars 2018Accord de groupe relatif é l’égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
06 janv. 2017Accord plan-départs-volontaires (plan modernisation 2018)
02 mai 2016Accord d’action relatif au Contrat de Génération Groupe
21 juil. 2000Accord d’entreprise

Intéressement et participation

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
29 juin.2023Accord Intéressement 2023
19 déc.2023Avenant n°12 Abondement exceptionnel
24 nov. 2022Avenant n°11 Abondement exceptionnel
29 juin 2022Avenant n°1 Accord intéressement 2020-2022
4 déc. 2019Accord intéressement 2020 -2022

Mutuelle et prévoyance

NomNomTéléchargerSignature
FO HSBC
21 Déc. 2023Avenant 5 mutuelle des retraités
21 Déc. 2023Avenant n° 5 Mutuelle
21 Déc. 2023Avenant 10 accord prévoyance
20 Déc. 2022Avenant 4 mutuelle des retraités
13 déc. 2022Avenant 9 accord prévoyance
22 déc. 2021HBCE Avenant n8 accord prévoyance
22 déc. 2021HBCE Avenant n4 Frais de santé

QVT – Egalité Professionnelle

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
07 avril 2022Accord groupe égalité professionnelle et qualité de vie au travail

Retraites et préretraites

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
21 déc. 2023Accord collectif relatif au plan d’épargne retraite obligatoire entreprises (PERO)
20 déc. 2022Accord d’entreprise relatif au maintien des cotisations au régime de retraite supplémentaire
20 Déc. 2022HBCE – Accord maintien cotisation PERO – PSE GBM
30 Mars.
2021
HBCE Accord relatif maintien cotis. retraite dans le de la cadre RCC
09 jui. 2016Accord instituant un congé de fin de carrière et solidarité au sein d’HSBC France

Salaires

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
26 Mai. 2023HBCE Accord Prime Partage Valeur
30 nov. 2023Négociation annuelle sur les salaires – Exercices 2024
1 Déc. 2021HBCE-Accord NAO
1 Déc. 2021HBCE-Accord prime pouvoir achat PEPA 2021
1 Déc. 2021HBFR -Accord informations transmises des cadre NAO Salaires

Temps de travail

DateNom
TéléchargerSignature FO HSBC
21 Sep. 2023Groupe HBCE-AMFR-HAV – Plafond CET court terme 2024
21 Sep. 2023Groupe HBCE-AMFR-HAV Monétisation CET 2024
21 Sep. 2023Accord HBCE AMFR HAVIE Groupe -Avenant accord télétravail
27 Juillet 2022Accord HBCE AMFR HAVIE Groupe -Prolongation accord télétravail
15 Nov. 2021HBCE – Avenant portant sur alimentation CET

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