Accords HSBC

Avantages sociaux

DateNom TéléchargerSignature
FO HSBC
28 mars 2025Décision Unilatérale sur les Congés Familiaux
08 juil. 2010Avenant n°2 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social – Garde d’enfants
16 oct. 2009Avenant à l’accord d’entreprise HSBC France médailles du travail et primes de médailles du travail et fidélité, indemnités fin de carrière
19 janv. 2009Avenant n° 1 à l’accord du 15 octobre 2008 relatif aux primes, avantages et indemnités à caractère social
15 oct. 2008Accord primes, avantages et indemnités à caractère social

Entreprise

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
29 juin.2023Accord Forfait Mobilité Durable
21 juil. 2000Accord d’entreprise

Intéressement et participation

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
30 Juin 2025Accord Groupe HBCE AMFR SERVCO PBLU Intéressement 2025
27 Juin 2024Accord HBCE Participation Dérogatoire 2024-2026

Mutuelle et prévoyance

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FO HSBC
26 Janvier 2026Avenant n°2 Accord Groupe-Prévoyance 2026 VF
26 Janvier 2026Avenant n°1 Accord Groupe-Mutuelle 2026 VF
21 Déc. 2023Avenant 5 mutuelle des retraités
21 Déc. 2023Avenant n° 5 Mutuelle
21 Déc. 2023Avenant 10 accord prévoyance
20 Déc. 2022Avenant 4 mutuelle des retraités
13 déc. 2022Avenant 9 accord prévoyance
22 déc. 2021HBCE Avenant n8 accord prévoyance
22 déc. 2021HBCE Avenant n4 Frais de santé

QVT – Egalité Professionnelle

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
07 avril 2022Accord Groupe HBCE-AMFR-HAV – EGALITE PRO ET QVT

Retraites et préretraites

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
21 déc. 2023Accord collectif relatif au plan d’épargne retraite obligatoire entreprises (PERO)
20 déc. 2022Accord d’entreprise relatif au maintien des cotisations au régime de retraite supplémentaire

Salaires

DateNomTéléchargerSignature
FO HSBC
4 Déc. 2025Accord HBCE NAO 2026

Temps de travail

DateNom
TéléchargerSignature FO HSBC
06 Fév. 2026Décision Unilatérale Groupe portant sur la Monétisation du CET 2026
05 Nov 2025Accord Groupe HBCE AMFR PBLU SERVCO Plafond CET Court Terme 2026
27 Juin 2022Accord Groupe HBCE AMFR HAV Télétravail
10 Mars 1982Accord Réglementant le Systeme dit des Horaires Personnalisés
3 Mars 1999Avenant n° 2 du 10 Mars 1982 à l’Accord règlementant le Système dit des Horaires Personnalisés
22 Nov 1999Organisation du Travail par Relais au Back Office du DMTC
30 Juin 2000Avenant à l’Accord du 22 Novembre 1999 portant sur l’ Organisation du Travail par Relais au Back Office du DMTC
21 Juil 2000AccordsurleCentreAppelsetdeContactsaDistanceduCCF
2 Oct 2003Accord portant sur l’Indemnisation du Travail Exceptionnel
2 Déc 2005Accord Mise en place Travail de Nuit à la DSI
2 Fév 2006Accord Temps de Déplacement pour Formation Professionnelle
4 Oct 2006Avenant n° 1 à l’Accord Temps de Déplacement pour Formation Professionnelle
15 Oct 2008Accord relatif à la Durée du Travail
2 Juin 2009Note du 2 Juin – Cadres Forfait Jours
15 Déc 2009Avenant n° 1 à l’Accord relatif à la Durée du Travail
6 Mai 2011Accord Relatif au Travail à Temps Partiel Choisi et au Forfait Jours Réduit
20 Déc 2011Avenant à l’Accord du 15 Octobre 2008, relatif à la Durée du Travail, portant sur l’Alimentation des Comptes Epargne Temps
12 Fév 2014Avenant à l’ Accord du 15 Octobre 2008 relatif à la Durée du Travail portant sur les Astreintes
25 Nov 2014Avenant à l’accord relatif à la durée du travail
2 Sept 2016Avenant à l’accord du 15 Octobre 2008 relatif a la durée du travail portant sur alimentation des CET

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